Préservation
du
Tétras lyre
sur les
Domaines skiables
du
Tétras lyre
sur les
Domaines skiables
Mesure de réduction
Planification des dates de chantiers
De manière générale, il faudrait éviter d'intervenir sur ou à proximité des zones de reproduction favorables au Tétras lyre, préalablement identifiées par le biais des diagnostics habitats de reproduction Tétras lyre, entre le 15 juin et le 15 août.
Une intervention après le 15 août permet en général de s'affranchir de la plupart des enjeux faunistiques.
Compte tenu des laps de temps réduits pour réaliser les chantiers en montagne (conditions climatiques), il est souvent compliqué de pouvoir respecter :
Pour des travaux prévus avant le 15 août, il est possible dans les zones de reproduction de procéder à une recherche des nichées, afin de vérifier si réellement il y a des oiseaux sur place ou à proximité qui pourront être dérangés. Dans le cas où il n'y a pas d'oiseau, les opérations pourront être lancées avec remise en état ensuite et en absence d'autres impacts sur d'autres espèces.
Pour les projets soumis à étude d'impact, évaluation d'incidence Natura 2000 ou à dérogation à la protection des espèces, c'est au cours de l'instruction réglementaire que les services de l’État (DREAL ou DDT) font connaître au maître d'ouvrage leurs exigences en la matière. Dans tous les cas, le maître d'ouvrage est pleinement responsable de la définition et de la mise en œuvre des mesures de réduction d'impact.
Cela démontre donc toute l'importance des inventaires initiaux et des phases d'étude préliminaires visant à mettre en évidence les enjeux et à organiser en conséquent le calendrier opérationnel et les diagnostics à réaliser.
Une intervention après le 15 août permet en général de s'affranchir de la plupart des enjeux faunistiques.
Compte tenu des laps de temps réduits pour réaliser les chantiers en montagne (conditions climatiques), il est souvent compliqué de pouvoir respecter :
- Les exigences écologiques du milieu,
- La sécurité sur le chantier,
- Les calendriers opérationnels des exploitants.
Pour des travaux prévus avant le 15 août, il est possible dans les zones de reproduction de procéder à une recherche des nichées, afin de vérifier si réellement il y a des oiseaux sur place ou à proximité qui pourront être dérangés. Dans le cas où il n'y a pas d'oiseau, les opérations pourront être lancées avec remise en état ensuite et en absence d'autres impacts sur d'autres espèces.
Pour les projets soumis à étude d'impact, évaluation d'incidence Natura 2000 ou à dérogation à la protection des espèces, c'est au cours de l'instruction réglementaire que les services de l’État (DREAL ou DDT) font connaître au maître d'ouvrage leurs exigences en la matière. Dans tous les cas, le maître d'ouvrage est pleinement responsable de la définition et de la mise en œuvre des mesures de réduction d'impact.
Cela démontre donc toute l'importance des inventaires initiaux et des phases d'étude préliminaires visant à mettre en évidence les enjeux et à organiser en conséquent le calendrier opérationnel et les diagnostics à réaliser.
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